Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CH'ARLEQUIN
Numéro de dépôt :
1549630
Date de dépôt :
07/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/1999
Présentation de la marque CH'ARLEQUIN
Déposée le 7 septembre 1989 par HEIDSIECK Charles-Efflam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CH'ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CH'ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH'ARLEQUIN est expirée depuis le 7 septembre 1999.
HEIDSIECK Charles-Efflam a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08